Core Business
- Droit des Affaires & Economique Général
- Droit Monétaire et Financier
- Droit des Sociétés et des Groupes de Sociétés
- Droit des Contrats Spéciaux / Droit des Contrats Complexes
- Droit de la Distribution
- Droit Social / Entreprises
- Droit Social / Dirigeants
- Conseil stratégique
- Contentieux entre Associés/ Gouvernance
- Contentieux Commercial Général
Sébastien Burget
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C’est d’abord à une carrière diplomatique que Sébastien se destinait, avant qu’un caprice de calendrier – providentiel ou non – s’immisce dans l’Histoire et change l’aiguillage des décennies à venir.Titulaire d’un DESS (Master 2) en Science Politique et Relations Internationales et d’un DESS (Master 2) en Droit Privé et Droit des Affaires, Sébastien initie son parcours (1994 / 2000) dans deux Cabinets phares de la place européenne et oriente sa pratique sur la négociation des contrats structurants et les opérations en Haut de Bilan. Il devient, en 2000, Associé (Londres/Paris) d’un Cabinet anglosaxon de premier plan. En charge du développement de l’activité Private Equity, Sébastien conçoit les modules de formation aux opérations de capital investissement à destination des bureaux étrangers du Cabinet. Il anime en France et au Royaume Uni de nombreuses conférences à destination des professionnels de l’Investissement et participe, sur la zone ACP, aux formations juridiques proposées par l’IIDD / Institut International de Droit du Développement (écosystème ONU).
En 2005, Sébastien crée avec Thierry JEAN-PIERRE (ancien Magistrat, député européen et trésorier de Démocratie Libérale) son propre Cabinet, dédié aux opérations de financement et de structuration d’entreprises. Le Cabinet innove et développe pour ses clients de nouveaux outils de suivi d’Investissement et de Legal Management (principalement à l’adresse de ses clients étrangers).
Du Golfe Persique au Machrek, de la Zone MERCOSUR à la Zone ASEAN en passant par la Vieille Europe, Sébastien a acquis et continue d’aiguiser, depuis 25 ans, une expertise solide et reconnue dans ses secteurs de prédilections. Dans le même temps, Sébastien a constitué un réseau personnel de Partenaires de confiance dans plus d’une trentaine de pays situés sur les cinq continents de la Planète.
Fort de plusieurs expatriations professionnelles (Ryad, Le Caire, Londres), Sébastien n’apprécie rien tant que faire coïncider expérience humaine, enrichissement culturel et efficacité professionnelle ; rien tant qu’évacuer les postures au bénéfice des cultures.
Peu féru de sentiers battus, vous le trouverez volontiers à Pyongyang plutôt qu’à Séoul, à Port-Moresby plutôt qu’à Plaisance, à Ouaga plutôt qu’à Victoria, à Ashgabat plutôt qu’à Tachkent. Le mordu d’Art Primaire fréquente plus volontiers le Quai BRANLY que le Jacquemart André.
L’amateur de Street Art déambulera dans les ruelles de Valparaiso, Melbourne et Dublin plus qu’ailleurs… D’autres repères in « ASPIRATIONS »…
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- CAPITAL INVESTISSEMENT
(Droit des Contrats / Droit Financier / Droit des Sociétés – Langues française et anglaise)- Opérations en Seed Capital /Amorçage & BSA Air / Séries A / F&F Tours
- Bridges BA’s & Family Offices pré-séries A (Cash In / Cash Out)
- Etablissement des bases documentaires de présentation d’activité (avec les experts Chiffres et Stratégie de nos clients et du Cabinet)
- Préparation aux Roadshows & assistance en Roadshows (porteurs de projets)
- Screening FI & Investisseurs / Pourparlers introductifs (porteurs de projets)
- Etablissement (base référentielle Galion Project), revue critique et négociation des accords contractuels pré-Investissements (Lettre d’intention / Memorandum of Understanding / Term Sheet / Protocole d’Accord / Marques d’Intérêt / Non-Binding Offers) à destination des porteurs de projet & des Investisseurs
- Revues pré-investissement à destination des Investisseurs /Organisation de Data Room
- Etablissement / Revue critique / Négociation & Finalisation des supports juridiques et contractuels matérialisant les tours de financements (Séries A, B, C) : Pactes d’Actionnaires, Protocoles d’Investissement, Conventions de Garanties, Contrats obligataires, Conventions de Subordination, Conventions de Séquestre, Conventions de Gestion de Surperformance, Conventions d’Incentives (BSPECE / BSA / AGA) etc.
- Supervision des procédures de commissariat requises : commissariats aux apports, aux avantages particuliers, procédures d’évaluation etc.
- Opérations composites en Haut et Bas de Bilan (Sociétés / porteurs de projets / Fonds / Investisseurs) : tour en capital risque, tour en capital développement, tour en capital transmission, (L)MBO / OBO / (L)MBI Primaires et Secondaires, Pré-IPO Raise & IPO
- Revue critique / Négociation / Finalisation de contrats de Prêts Senior, Prêts Mezzanine, Garanties adossées etc.
- Conseil rédactionnel aux Fonds d’Investissement et Investisseurs Institutionnels (établissement de Bibles & Procédures / Conventions de Syndication et de Représentation)
- Conseil stratégique aux Fonds d’Investissement (analyse véhicules d’investissement / Diversification des véhicules / Veille juridique (SLP par exemple) /Politique et structuration de Carried / Intégration des équipes de Management & d’Investissement au capital des Sociétés de Gestion / Veille concurrentielle relative à l’évolution des pratiques de Marché
- M&A / FUSIONS & ACQUISITIONS
(Droit des Contrats / Droit Financier / Droit des Sociétés – Langues française et anglaise)- Conseil stratégique en croissance externe & diversification / Buy & Building-Up (Entrepreneurs – Shares & Assets Deals)
- Conseil en restructuration de Groupes / Rationalisation d’Activités / Activations de Holdings
- Conseil en Sorting Out / Exit total ou partie de lignes (Investisseurs)
- Due Diligences Cédants (VDD), Acquéreurs (PDD) ou Prêteurs (LDD); émission / revue / finalisation d’accords de confidentialité (NDA)
- Supervision de toutes procédures liées aux acquisitions de branches autonomes d’activités, acquisitions d’actifs, acquisition de fonds de commerce (commissariats / séquestres légaux) & Coordination d’Experts
- Etablissement / Revue critique / Négociation & Finalisation des supports juridiques et contractuels instrumentant les opérations de fusion/restructuration/transfert de titres ou d’actifs : Promesses et réitérations, Conventions de garantie d’actif et de passif, Etablissement de toutes contre-garanties (contre-garanties bancaires, sûretés, inscriptions), Conventions de financement, Conventions de Séquestre, Management Packages (aspects Droit des Sociétés), Engagements de non rétablissement/non concurrence/ No Shop
- Purge des obligations réglementaires liées aux cessions de titres et d’actifs
- Mise en place et supervision de procédures d’Open Bid (DD Ruling, Process Letter, Shortlisting Process)
- Prises de participations stratégiques / Croisées
- Conseil en communication juridique et financière à destination des Marchés (sociétés cotées ; dans le cadre d’opérations de structuration, acquisition/cession de titres ou d’actifs)
- PARTENARIATS STRATEGIQUES – Structurels ou contractuels
(Droit des Contrats / Négociation juridique & financière – Langues française et anglaise)- JV (structures communes) françaises ou présentant un caractère d’extranéité / Ingénierie financière et juridique / Etablissement, revue critique, négociation et finalisation de tous supports juridiques et contractuels relevant des JV et de leur fonctionnement
- Etablissement, négociation et finalisation de contrats de syndication de moyens et de partage de résultats (Profit Sharing Agreements)
- Etablissement, négociation et finalisation de contrats d’agence / de distribution / de représentation
- Etablissement, négociation et finalisation de contrats industriels complexes (BOT / TKC)
- Etablissement, négociation et finalisation de conventions d’indication d’affaires
- Etablissement, négociation et finalisation de conventions de sous-traitance
- Etablissement, négociation et finalisation de mandats de vente / d’intermédiation en transferts d’actifs/de titres ou en levées de fonds
- Mise en place de GIE / Conventions de sociétés groupées / Centrales
- Négociation et mise en place de calendriers de rapprochement / d’intégration
- DROIT DES AFFAIRES GENERAL
(Droit des Contrats spéciaux / Droit économique / Droit civil et commercial des Sociétés – Langues française et anglaise)- Contrats de vente complexes
- Contrats de développements (informatiques/plateformes/logiciels/solutions composites etc.)
- Baux commerciaux et baux professionnels
- Conventions de démembrement
- Pacte de conservation / Engagements de conservation de titres
- Conventions commerciales générales
- Conditions générales de vente / d’achat (biens et services)
- Secrétariat des sociétés / Book-keeping / Tenue de comptabilité de titres
- CAPITAL INVESTISSEMENT
Isabelle Reymann Glaser
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Après une Maîtrise en Droit des Affaires (Master 1) et un DJCE (Master 2), Isabelle décide de se forger une expérience en entreprise, dans les services de ressources humaines. Elle y intègre successivement deux enseignes majeures de la Grande Distribution, secteur réputé pour la richesse et la complexité des relations sociales qui prospèrent en son sein. Après 5 années d’expérience au sein de ce secteur, Isabelle décide d’embrasser la Profession d’Avocat.Elle prête serment en 1995 et officie dans plusieurs cabinets connus et reconnus pour leur pratique sociale. Elle intervient sur les volets sociaux de dossiers multidisciplinaires et nourrit dès lors une appétence particulière pour le traitement des dossiers en expertise d’équipe. Dans ce contexte, son expérience de Conseil couplée à une approche pragmatique acquise en entreprise constitue un atout-clef de sa pratique professionnelle. Les interlocuteurs d’Isabelle (dirigeants et directeurs des ressources humaines) apprécient les solutions et les stratégies proposées par ses soins, en ce qu’elles sont compréhensibles, réalistes et réalisables.
Fin 2006 début 2007, Isabelle décide de prendre son indépendance et crée son propre cabinet. Isabelle consacre avec succès son activité au Conseil social à destination d’entreprises de toutes tailles (ETI / PME / Groupes nationaux et internationaux). Elle conseille également des dirigeants à titre personnel, qui lui sont restés fidèles tout au long de leur carrière.
Isabelle a constitué depuis près de vingt ans un réseau de partenaires en France et à l’Etranger, dont l’efficacité est reconnue par les entreprises et dirigeants qui lui font confiance.
Isabelle doit la fidélité de ses clients et de ses partenaires au refus de tout compromis s’agissant du service de leurs intérêts : que ce soit en termes de temps, de priorités ou de moyens. « Energie », « Rigueur » et « Opiniâtreté » sont d’ailleurs les Maîtres-Mots qui jalonnent leurs avis et propos lorsqu’ils évoquent la personnalité de leur Conseil.
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- CONSEIL / DROIT SOCIAL :
Accompagnement des sociétés / Groupes de sociétés nationaux et internationaux- Aspects sociaux des réorganisations et restructurations d’entreprises (notamment : gestion des transferts de salariés sur les aspects individuels et collectifs ; plans de sauvegarde de l’emploi concernant en particulier des entreprises relevant du SBF 250 etc.)
- Aspects sociaux des procédures collectives (notamment : identification des créances salariales, vérification des déclarations de créances des organismes sociaux etc.)
- Négociation d’accords collectifs et d’accords de performance collective sur différentes thématiques dont en particulier la durée du travail
- Process électoraux au sein de structures complexes (élections des institutions représentatives du personnel au niveau d’unités économique et sociale comprenant des établissements distincts)
- Mobilité internationale (détermination du régime social et contractuel des salariés placés en mobilité internationale, établissement des contrats de travail, lettres de mission et avenants, recherche d’une optimisation sociale compatible avec les contraintes fiscales)
- Relations contractuelles individuelles (contrats de travail « sur mesure » rédigés et mis à jour régulièrement en fonction des évolutions légales et jurisprudentielles)
- Management Package (rémunération fixe, variable, stocks options, attributions gratuites d’actions, BCE etc.)
- Accidents du travail, maladies professionnelles, inaptitude, incapacité et décès, gestion de la relation employeur avec les services de santé au travail
- Risques psycho-sociaux (mesures préventives et traitement des situations à risque notamment résultant de harcèlement moral ou sexuel, d’une charge de travail excessive génératrice de burn-out etc.)
- CONSEIL / DROIT SOCIAL :
Accompagnement des dirigeants- Revue critique des promesses d’embauches et contrats de travail
- Négociation et revue des packages de rémunération
- Gestion des difficultés survenant en cours d’exécution des contrats de travail (modification des critères de la rémunération variable, sujétions supplémentaires imposées telles que la signature de délégations de pouvoirs, contestation des conclusions d’un entretien d’évaluation, accompagnement dans le cadre d’un plan d’amélioration de la performance etc.)
- Rupture des contrats de travail (application des clauses de garantie d’emploi, levée des stocks options, exercice des actions attribuées gratuitement, négociation du package de sortie prenant en compte les éléments de rémunération directs et indirects, etc.)
- CONTENTIEUX SOCIAL
- Contentieux individuels en première et seconde instance (rupture du contrat de travail et demandes annexes)
- Contentieux collectifs (contestation de désignation de délégués syndicaux, contestation des élections professionnelles, reconnaissance de l’existence d’une unité économique et sociale etc..)
- Contentieux de la sécurité sociale, des accidents du travail, maladie professionnelle, contentieux de la faute inexcusable
- CONSEIL / DROIT SOCIAL :
Sébastien Goguel-Nyegaard
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Initialement porté sur les disciplines scientifiques et en particulier la biologie, ce sont ses goûts pour la joute, la stratégie et les débats judiciaires qui ont finalement guidé Sébastien vers la robe noire.Titulaire d’un DEA (Master 2) de droit des affaires et d’un DESS (Master 2) en droit de l’exportation, Sébastien Goguel-Nyegaard est avocat au Barreau de Paris depuis 2001.
Fort d’une expérience professionnelle de 12 ans dans plusieurs cabinets d’affaires prestigieux, il fait bénéficier aux entreprises et aux particuliers de son expertise en matière de négociation et de procédures lors des phases précontentieuses et contentieuses de leurs litiges dans un souci constant d’efficacité et de pragmatisme.
Conservant une foi assumée dans la démarche scientifique, Sébastien entend, par le dialogue et le questionnement, analyser ab initio les besoins réels de son client – et non pas seulement ses envies, griefs et/ou objectifs affichés – afin de pouvoir lui proposer les conseils et les stratégies les plus étroitement adaptées à ses intérêts puis de lancer les actions qui s’imposent (représentation, rédaction d’écritures judiciaires, plaidoiries, exécution des décisions de justice).
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- Précontentieux
- Recherches juridiques et jurisprudentielles
- Rédaction de consultations et « legal opinions »
- Assistance, conseils et stratégie en matière de résolution de conflits d’associés
- Assistance dans la collecte des preuves (réseau d’huissiers, dépôts de requêtes, expertises judiciaire)
- Mise en place de mesures conservatoires
- Assistance lors de la rédaction de courriers comminatoires
- Mises en demeure d’avocat
- Négociations
- Assistance lors des conciliations et/ou médiation
- Contentieux
- Procédure civiles et commerciales (au fond, en référé, en appel) notamment en matière de :
- contentieux « corporate » (gouvernance, conflits d’associés, garanties de passif et d’actif, mandats ad hoc…)
- contentieux commercial (droit des contrats, concurrence déloyale, propriété intellectuelle, droit de la consommation…)
- recouvrement de créances, contestation de dettes
- procédures collectives (préservation des droits des créanciers, défense des dirigeants en matière de sanctions personnelles, assistance des mandataires)
- droit civil (droit des obligations, responsabilité civile, droit des successions…)
- voie d’exécution des décisions de justice
- Procédure pénale, en droit des affaires (au stade de l’enquête préliminaire, de l’information judiciaire et devant les juridictions de jugement, notamment correctionnelles)
- Procédures disciplinaires (en particulier devant les ordres professionnels)
- Procédure civiles et commerciales (au fond, en référé, en appel) notamment en matière de :
- Précontentieux
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